OPEN RESEARCH

La mention "Open research" est là pour souligner que ce site, ses travaux et ses retombées se placent sous licence CECILL. Un des aspects du projet est de se préoccuper de la nomologie juridique de ce qu'il considère et qui est susceptible de développements conceptuels et juridiques totalement nouveaux.

Il est bien entendu que sur cette liste la nétiquette prévaud et que son modérateur a tous pouvoirs pour la faire respecter. Il appartient au projet de définir peu à peu ses propres règles dans son cadre fonctionnels libres (interrelation de fonctions assurées par logiciels libres).